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- Circulaire
du 3 mai 2012 :
Commémoration de la Victoire du 8 mai 1945. Lire
Message
de Monsieur Marc LAFFINEUR, Secrétaire d'Etat auprès du ministre
de la Défense et des Anciens Combattants. Lire
- Circulaire
du 17 avril 2012 :
Journée nationale du souvenir des victimes de
la déportation : message du Secrétaire d'Etat auprès du Ministre
de la Défense et des Anciens Combattants. Lire
- Circulaire
du 6 avril 2012 :
Constitution des listes préparatoires à
la liste départementale du jury d'assises pour l'année 2013.
Lire
Arrêté
du 4 avril 2012 portant répartition des jurés par commune ou
communes regroupées, en vue de l’établissement de la liste
annuelle départementale du jury d’assises pour l’année
2013
- Circulaire du 21 mars 2012 :
Avertissement Pluies Intenses
à l'échelle des Communes (APIC). Lire
Notice d'information et d'inscription au service d'observation APIC
à destination des maires. Lire
- Circulaire
du 13 mars 2012 :
Cérémonies commémoratives nationales
: pavoisement des édifices publics en 2012. Lire
- Circulaire
du 7 février 2012 :
Autorisation de pénétrer dans les
propriétés privées : travaux de l'Institut national de l'information
géographique et forestière. Lire
- Circulaire
du 1er décembre 2011:
Cérémonie du 5 décembre
2011: journée nationale d'hommage aux "morts pour la France"
de la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie. Lire
Message
de Marc LAFFINEUR, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la Défense
et des Anciens combattants. Lire
- Circulaire
du 8 novembre 2011:
Cérémonie du 11 novembre 2011 : Message
du Président de la République pour la commémoration du 93è
anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918. Lire
- Circulaire
du 10 octobre 2011:
Mise en oeuvre de l'information des populations sur
les risques majeurs. Lire
- Circulaire
du 30 août 2011:
Edifices du culte: propriété, construction,
réparation, entretien, régles d'urbanisme, fiscalité.
Lire
Circulaire du Ministère de l'Intérieur en date du 29 juillet
2011. Lire
- Circulaire
du 29 août 2011 :
Rappel des règles afférentes au principe
de laïcité - demandes de régimes alimentaires particuliers
dans les services de restauration collective du service public.Lire
- Circulaire
du 30 juin 2011 :
Pavoisement des édifices publics le 14 juillet
2011. Lire
- Cérémonie
du 18 juin 2011 : Message du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants.
Lire
- Message
du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants à l'occasion
de la journée nationale d'hommage aux "Morts pour la France"
en Indochine. Lire
- Circulaire
du 5 mai 2011 :
Commémoration de la Victoire du 8 mai 1945. Lire
- Message
de Gérard Longuet, Ministre de la défense et des anciens combattants
pour la commémoration du 8 mai 1945. Lire
- Circulaire
du 18 avril 2011 :
Journée nationale du souvenir des victimes de
la déportation. Lire
- Circulaire
du 13 avril 2011 :
Constitution des listes préparatoires à
la liste départementale du jury d'assises pour 2010. Lire
- Circulaire
du 9 mars 2011 :
Recueil d'éléments relatifs aux gardes-champêtres,
aux policiers municipaux et aux agents de surveillance de voie publique. Lire
- Circulaire
du 10 février 2011 :
Cérémonies commémoratives
- pavoisement des édifices publics en 2011. Lire
- Circulaire
du 10 février 2011 :
Indemnités pour le gardiennage des églises
communales.
Lire
- Circulaire du 10 janvier 2011 :
Calendrier des
appels à la générosité publique pour l'année
2011. Lire
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